Sauf indication contraire, les photographies, vidéos, montages, textes, éléments graphiques et contenus éditoriaux originaux créés par TSC restent protégés par les droits applicables.
Les marques, logos, menus, photographies et documents d’un établissement restent à leurs titulaires.
Lorsqu’un établissement transmet volontairement un contenu à TSC, il confirme disposer des droits nécessaires à l’utilisation prévue. Une autorisation de tournage ne transfère ni les droits des créations TSC à l’établissement, ni à TSC la propriété des marques ou contenus préexistants de l’établissement.
